Ce document détaille la politique régissant les assemblées générales de l’Ordre. Il couvre le contexte, les objectifs, le champ d’application, ainsi que la préparation et la convocation des assemblées. Il décrit également le déroulement des assemblées, y compris les rôles du président et du secrétaire, le caractère non public, l’enregistrement, le quorum, les présentations, les décisions prises par les membres, les périodes de questions, le droit de parole, le vote et la levée de l’assemblée. Enfin, il aborde les règles supplétives et la révision de la politique.
Politique régissant les assemblées générales
