Ce document présente la politique de gouvernance encadrant le fonctionnement du conseil d’administration de l’Ordre. Il décrit la composition du conseil ainsi que les rôles, responsabilités et attentes applicables à la présidence, à la vice-présidence et aux administratrices et administrateurs. La politique précise également les modalités relatives à la tenue des séances ordinaires et extraordinaires, à leur déroulement et à leurs suivis. Elle établit les règles applicables en cas de vacance d’un poste, de démission ou de remplacement d’une administratrice ou d’un administrateur. Enfin, elle comprend diverses dispositions portant notamment sur la garde du sceau, le remboursement des jetons de présence et des dépenses engagées ainsi que les règles de procédure applicables dans des situations particulières.
Politique de gouvernance : Fonctionnement du Conseil d’administration de l’OTSTCFQ
