Ce document présente la politique de gestion des instances décisionnelles et des comités de l’Ordre. Il couvre les objectifs de la politique, les personnes et instances assujetties, la création et la composition des comités, la nomination et la durée des mandats des membres, ainsi que le mandat de chaque comité. Il détaille également les rôles et responsabilités des différentes instances, la gestion des activités et des réunions des comités, le mode de communication entre les instances, la reddition de comptes, les ressources allouées, l’évaluation des réunions et des activités, et la prévention des conflits d’intérêts.
Politique de gestion des instances décisionnelles et des comités
