Ce document présente la politique de gouvernance concernant le fonctionnement du Conseil d’administration de l’Ordre. Il couvre les responsabilités du président, du vice-président et des administrateurs, ainsi que la composition et les attentes du Conseil d’administration. La politique détaille les procédures pour les séances ordinaires et extraordinaires, le déroulement des séances, les suivis des séances, les motifs de vacance des postes, et les procédures de démission et de remplacement des administrateurs. Elle inclut également des dispositions diverses sur la garde du sceau, les remboursements des jetons et déboursés, et les règles de procédure applicables en cas de situations particulières.
Politique de gouvernance : Fonctionnement du Conseil d’administration de l’OTSTCFQ
